Le Conseil Régional du Sud (CRS) de l’Ordre des Experts-Comptables de Tunisie (OECT) a participé au salon de l’entreprise organisé les 23 et 24 novembre 2015 par le Centre d’Affaires de Sfax et plusieurs autres structures et structures d’appui à la création d’entreprise sous l’égide du Chef du gouvernement.
Le salon a réuni plus de 220 exposants parmi les ministères, les administrations, les entreprises, les organismes d’accompagnement et de soutien, les centres d’affaires, les chambres de commerces, les pépinières d’entreprises, les centres techniques, les établissements universitaires, les centres de formation, les institutions financières, les associations, les clubs et les bureaux d’expertise et d’étude.
Cette manifestation a, également, drainé de nombreux visiteurs de diverses catégories socioprofessionnelles à l’image des hommes d’affaires, des industriels, des commerçants, des agriculteurs, des prestataires de service, des artisans, des investisseurs, des promoteurs, des entrepreneurs, des experts, des formateurs, des universitaires et des représentants des administrations et des banques.
L’objectif à travers la participation du Conseil à ce salon était la recherche d’une meilleure visibilité de la profession d’expert-comptable en mettant en relief les différentes missions pouvant être menées par l’expert comptable depuis la création de l’entreprise et tout au long de sa vie ainsi que son rôle dans l’encouragement de l’investissement et la création de projets et la sensibilisation à l’importance de l’esprit d’initiative et de la culture entrepreneuriale.
Par ailleurs, le salon était une vraie opportunité de rencontre, de communication et d’échange d’avis et d’expériences entre les experts-comptables et les différents acteurs de la scène économique de la région de Sfax.
Dans un document élaboré conjointement avec l’Union des Petites et Moyennes Industries (UPMI), le Conseil Régional du Sud de l’OECT a fait part aux députés du gouvernorat de Sfax des remarques et des recommandations en vue de les prendre en considération lors de l’adoption du projet du nouveau code d’investissement qui se veut un outil d’importance capitale pour l’œuvre de développement du pays et son avenir.
Ces remarques ont été formulées par les experts comptables et les industriels à l’issue de leur participation à une demi-journée de réflexion sur ce projet tenue le 21 novembre 2015 à Sfax et animée par l’expert-comptable Mohamed Ilyes GHRAB.
L’on a, notamment, recommandé dans le document adressé aux députés et au ministère de tutelle de réviser la formulation du texte du projet du code d’investissement de manière à lever une certaine ambiguïté constatée particulièrement en ce qui concerne les privilèges et incitations à l’investissement relevant du ressort absolu de la Présidence du Gouvernement. Plus de clarté et de « transparence » dans le texte a été, alors, exigé par les auteurs des recommandations.
Il a été recommandé aussi de considérer le taux d’impôt sur les bénéfices contenu dans la première version du projet à savoir de 15% sachant que le projet du code a supprimé tous les encouragements de l’ancien code sans réduire, pour autant, l’imposition sur les bénéfices.
Les experts-comptables et les industriels ont, aussi, formulé le vœu de voir le quota de recrutement de la main-d’œuvre étrangère pour une entreprise tunisienne s’élever à 25% et ce à cause du manque flagrant de la main-d’œuvre qualifiée dans de nombreux secteurs et domaines d’investissement.
Ils sont allés jusqu’à demander le maintien de l’ancien code jusqu’à ce que le nouveau code soit révisé et élaboré dans un cadre plus large garantissant une participation élargie et agissante de tous les acteurs de scène économique du pays sans exception : industrie, commerce, agriculture, artisanat, finances, formation, enseignement supérieur, emploi et autres.
Dans le cadre de ses activités au titre de l’année 2016, le Conseil Régional de Sud (CRS) de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie (OECT) a organisé, en collaboration avec des structures professionnelles et universitaires de la région de Sfax une série de manifestations et de journées d’études se rapportant à la loi de finances 2016.
Le 16 janvier 2016 une table ronde a été organisée au profit des membres du Conseil dans la région et ce dans le but de présenter les principales disposions de cette loi des finances 2016. Cette table ronde a été animée par le confrère Mohamed Ilyes GHRAB
Cinq jours plus tard (soit le 21 janvier), une journée a été organisée sur le même sujet et ce en partenariat avec le bureau régional de l‘UTICA de Sfax, et sous l’égide du Ministre des Finances.
Outre ces manifestations, et dans le cadre de la collaboration entre le conseil et les établissements d’enseignement supérieur de la région deux journées ont été dédiées à la présentation de cette loi.
Intitulée « La loi de finances et le résultat fiscal 2016 », la première journée a été co-organisée le 23 janvier 2016 avec l’association « UFEC » de l’Ecole Supérieure de Commerce de Sfax.
La deuxième journée a consisté en le Sixième Forum sur la loi de finances et de la fiscalité de l’IHEC de Sfax, organisée sous le thème « Transparence fiscale et lutte contre la contrebande et la fraude fiscale : Les défis de la loi de finances 2016 ». Cette manifestation a eu lieu le 30 janvier 2016 et a été organisée en collaboration avec le CRS.
Auparavant, le Conseil Régional du Sud a organisé le dimanche 1er novembre 2015 en collaboration avec l’UTICA (Union Régionale de Sfax) une table ronde portant sur « Le projet de la loi de finances pour l’année 2016 ». Ont été invités et présents à cette table ronde les députés de la région, le Président de l’OECT et le Président de la commission des normes de l’OECT.
L’objectif de cette réunion était d’informer les députés de l’ARP des incohérences législatives ainsi que des difficultés de mise en application des certaines dispositions contenues dans le projet de la loi de finances pour l’année 2016.
Des centaines de personnes étaient présentes dans les manifestations citées dessus avec une participation remarquable des experts comptables, comptables, enseignants universitaires, juristes et plusieurs responsables de groupes de sociétés de la région.
Lors de ces manifestations, les présentations et les discussions des différentes parties de la loi de finances 2016 ont été assurées par notamment :
En conclave, en grand nombre dans un colloque sur « La responsabilité pénale des dirigeants sociaux et du commissaire aux comptes »,organisé le 13 février dernier à Tunis à l’initiative de leur Ordre(OECT), les experts comptables ont défendu, bec et ongle, leur profession en crise et ont recommandé l’adoption d’une nouvelle loi qui la réglemente conformément aux normes internationales.
Abstraction faite des interventions et du débat, les experts comptables avec à leur tête le Président en exercice de l’OECT AbderraoufGhorbel, les Présidents d’honneur Ahmed Mansour et FaiçalDerbal, ont fait état de leur détermination à défendre le statut du commissaire aux comptes en paroi aux articles 270 et 271 du code des sociétés commerciales et ont proposé plusieurs pistes pour sortir le métier de la crise.
L’on a recommandé, en priorité, de s’inspirer des expertises développées à l’échelle internationale aux fins de délimiter les responsabilités du commissaire aux comptes et d’accélérer l’adoption du la nouvelle loi qui réglemente la profession. Ce projet de loi a été inspiré des meilleures législations dans le monde, a-t-on indiqué.
Les experts-comptables suggèrent également de limiter l’obligation d’informer le Procureur de la République aux délits en relation avec le blanchiment d’argent et le terrorisme et de réviser les articles contraire à ce principe notamment les articles 270 et 271 du code des sociétés commerciales. Ces deux textes hypothèquent, à leur état actuel,le secret professionnel que le commissaire aux comptes est tenu de respecter.
Les experts comptables préconisent de mentionner clairement dans des lois la responsabilité des personnes concernées par l’élaboration des états financiers, la mise en place d’un système de contrôle interne de l’entreprise et la responsabilisation de l’assemblée générale des actionnaires dans l’information du parquet de tout dérapage de gestion.
Il s’agit également pour eux d’œuvrer à fournir davantage de garanties au commissaire aux comptes lors de l’exercice de son métier et de renforcer la coopération entre les décideurs dans le domaine judiciaire et les commissaires aux comptes en leur qualité de partenaires de la justice.
Autres recommandations : les experts comptables invitent les autorités publiques à réviser les articles qui chargent le commissaire aux comptes d’autres missions autres que celles qu’exige sa profession à l’instar de la loi 15 de 2010 et de limiter la responsabilité du commissaire aux comptes à la responsabilité civile et professionnelle et à écarter la responsabilité pénale lors de l’exercice du contrôle des états financiers. Et au cas où il commettrait des erreurs professionnelles établies par l’Ordre, ils suggèrent de limiter la responsabilité pénale à des amendes matérielles à l’instar de ce qui se passe dans le monde entier.
Rappelons, dans cet ordre d’idées, que le nouveau Bureau de l’OECT sous la houlette de son Président AbderraoufGhorbel avait recommandé, dans un document, qui vise à développer le métier de l’expertcomptable, l’accord de l’immunité aux commissaires aux comptes contre toute poursuite lors de l’accomplissement de leur mission. Ce document veut, par ailleurs, limiter la responsabilité des experts comptables à la responsabilité civile et professionnelle tout en écartant la responsabilité pénale.
C’est à l’Assemblée générale d’informer les autorités judiciaires des crimes signalés par l’expertcomptable, ont laissé entendre les responsables de l’OECT dans leur document.
« La profession d’expertise comptable : Enjeux et Perspectives », tel était l’intitulé de la 1ère journée de l’expertise comptable organisée au mois de novembre dernier par le Conseil Régional du Sud (CRS) de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie (OECT) en partenariat avec la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax (FSEG).
Marquée par la participation d’un grand nombre d’experts-comptables, d’enseignants universitaires et d’étudiants de la FSEG, cette manifestation, s’insère, en effet, dans le droit fil de sa stratégie du CRS en termes d’amélioration de la qualité de la formation fournie aux futurs Experts Comptables.
Le Conseil s’est assigné pour son mandat de 2015 à 2017 une série d’objectifs dont en particulier la contribution à l’amélioration à la fois de la qualité de la formation fournie aux futurs Experts Comptables et du statut de l’Expert-Comptable Enseignant.
Pour ce faire, le CRS s’emploie à développer ses relations avec les institutions de l’enseignement supérieur qui contribuent à la formation des futurs Experts-Comptables et à participer activement aux différentes manifestations organisées par les institutions universitaires de la région.
Le programme de cette journée a comporté une série d’interventions aussi riches que profondes. Le Président du CRS Bacem Damak, l’Expert-comptable Raouf Yaich et le Président de l’OECT Raouf Ghorbel ont, tour à tour, présenté des exposés intitulés respectivement, « Les métiers de l’Expert-Comptable », « L’état de la profession comptable dans le contexte de la mondialisation » et « L’organisation du cursus universitaire et de la profession d’expertise comptable en Tunisie ».
Pour sa part, l’Expert-comptable Abdellatif ABBES a présenté un témoignage professionnel qui était une prélude à un débat franc auquel ont participé les présents.
Depuis son élection à la tête de l’Ordre des Experts-Comptables de Tunisie (OECT), le Président AbderraoufGhorbel s’est investi, avec les membres du nouveau Conseil, dans une grande opération de modernisation de la profession de l’expert-comptable. Au plan national comme à l’international, le nouveau Conseil, se bat pour une meilleure image de ce métier pour qu’il soit plus à même de servir l’intérêt public, servir l’économie nationale, défendre l’honneur de la profession et soutenir les professionnels. Le bilan de la première année de ce mandat est plus qu’édifiant.Interview.
Q1 : Monsieur le Président, pourriez-vous nous donner un aperçu sur l’activité du Conseil National de l’Ordre durant la première année de votre mandature
R1 : Malgré une conjoncture socio-économique difficile, le conseil de l’Ordre a été très actif tant à l’échelle nationale qu’internationale. En effet, sur le plan national,et suite aux multiples rencontres avec notamment le Président de l’ARP et le Président du Gouvernement,nous avons été sollicités à maintes reprises à donner notre avis sur des sujets de haute importance,nous pouvons citer à titre d’exemple les projets de texte relatifs à la loi bancaire, aux lois de finances,au code d’investissements, auConseil supérieur de la magistrature, à la BCT ainsi que le rapport de la mission de réflexion pour la modernisation des professions comptables, la relance économique, la lutte contre le blanchiment d’argent etc…..
Q2 :Quelle place occupe aujourd’hui l’OECT auprès des pouvoirs publics
R2 :Les pouvoirs publics n’ont cessé de nous témoigner leur égard à notre endroit. En effet, ceci s’est traduit notamment par la sollicitude de notre ministre de tutelle de réunir trimestriellement les membres du conseil pour concertation et consultation, par la réactivation du comité de liaison Ordre-Ministère des finances, par la signature du barème des honoraires, et par ma désignation en plus du représentant désigné par l’OECT au sein du Conseil national de la fiscalité.
Le ministère de l’enseignement supérieur a, pour sa part,introduitle principe de la rémunération des experts comptables et des compétences de manière générale dans son plan stratégiqueainsi que le doctorat professionnel.
La BCT nous a soumis pour avis ses statuts ainsi que le projet de la loi bancaire pour laquelle nous avons été sollicités par monsieur le gouverneur en vue de lui fournir nos recommandations et suggestions à son sujet.
Les blocs parlementaires, la Commission des finances, de la planification et du développement et la Commission de la législation générale auprès l’ARP ont été à notre écoute concernant le Conseil supérieur de la magistrature, les lois de finances notamment la levée du secret professionnel,le rejet de la comptabilité et la loi sur le blanchiment d’argent.
Q3 :quelles sont les actions prioritaires entamées par le conseil ?
R3 :Forts de la bonne perception qu’ont les pouvoirs publics à notre égard et plus particulièrement notre tutelle qui nous voue toute la considération et nous assure son soutien, nous avons œuvré sans relâche à la réforme des textes régissant notre profession,à l’harmonisation de la responsabilité du commissaire aux comptes par référence au droit comparé et aux normes internationales, à l’élargissement du champ d’intervention du commissariat aux comptes aux sociétés mutualistes et aux collectivités locales, à la révision du barème des honoraires,à l’affectation de certaines missions d’expertise judiciaire aux seuls experts comptables età la réforme de l’enseignement de l’expertise comptable. Nous continuons à travailler pour le renforcement de l’indépendance, le respect des textes, le contrôle qualité et l’équité dans l’attribution des missions des entreprises publiques etc……
Q4 :Quelles sont vos réalisations sur le plan international ?
R4 :A l’échelle internationale, l’année 2015 a été marquée par l’accroissement du rayonnement de l’Ordre, en effet, nous avons joué un rôle fédérateur et avons créé une synergie dans les relations aussi bien avec nos confrères marocains qu’algériens et ceci s’est d’ailleurs concrétisé par leur adhésion à l’AFAA. Nous avons, par ailleurs, signé des conventions avec nos partenaires français. Nous avons aussi établi des contacts fructueux avec nos homologues arabes, africains et canadiens ainsi qu’avec les représentants des instances professionnelles internationales dont la FIDEF, l’IFAC, la PAFA, l’AFAA, etc…. Mise à part la participation à des réunions qui nous a permis de discuter des voies et moyens à mettre en œuvre en vue de promouvoir notre profession et lui offrir des opportunités de développement et de partenariat.
En fait, nous n’avons ménagé aucun effort pour accroitre notre visibilité et notre positionnement tant à l’échelle nationale qu’internationale.
Q5 : Quelles sont les perspectives d’avenir pour votre profession ?
R5 :A travers ces actions, nous avons souhaiténous inscrire dans une perspective d’avenir moderne où la profession sera au diapason de ses homologues à l’échelle internationale. Nous nous employons à jouer le rôle de leader dans un environnement en pleine turbulence sans pour autant perdre de vue la satisfaction des missions sacrées de notre institution : servir l’intérêt public, servir l’économie nationale et défendre l’honneur de la profession et soutenir les professionnels.
L’OECT doitêtre à l’écoute et doit satisfaire aux attentes de la société à l’égard de la profession pour exercer son leadership et accompagner les entreprises et le développement économique dans le respect des valeurs professionnelles.
L’avenir de la profession exige, entre autres, de procéder à la restructuration de l’Ordre pour doter la profession d’un outil de production technique au service du développement des activités des professionnels.
Il est aussi impératif d’envisager l’élaborationd’un programme commun pour tous les professionnels en vue d’assurer tout au long de la prochaine décennie l’intégration de la profession dans la mondialisation au profit du développement des activités des professionnels et la modernisation de la profession.
Chers lecteurs et lectrices, Le Conseil régional du sud de l’Ordre des Experts-comptables de Tunisie (OECT), a l’immense plaisir de vous communiquer sa première newsletter électronique qui vient, finalement, de voir le jour.
Ce nouveau-né communicationnel, sur lequel notre équipe a beaucoup travaillé, se veut un moyen de liaison et d’échange entre le Conseil d’un côté, et le grand public, les confrères et consœurs de l’autre.
Il est dans l’ordre des choses et c’est l’essence même de son existence que le conseil régional agisse dans l’intérêt de la profession et par derrière l’intérêt public. Servir est notre devoir certes mais Informer le public de nos activités et de notre savoir faire est vital. Le sensibiliser quant à notre expertise dans les domaines du management, du conseil, des nouvelles technologies, de la fiscalité, du droit des affaires… nous permettra de consolider notre position de partenaire privilégié de l’entreprise.
C’est justement cette considération qui nous a, le plus, incités à lancer notre newsletter. Il nous est, désormais, plus aisé de faire communiquer nos activités par une diffusion aussi large que rapide.
Nous vivons dans l’ère du numérique, de la dématérialisation, de la mobilité et portage de l’information. La profession de l’Expertise Comptable, depuis toujours à la pointe de la technologie, est plus que consciente de devoir être au cœur de ces technologies dans sa stratégie de communication. Quoi de mieux alors que le numérique pour notre COM : d’où l’idée de la newsletter numérique.
Maintenant que vous en êtes notifiés, nous attendons, avec tout l’honneur que vous nous accordez, que vous soyez nombreux à y adhérer et à exprimer vos réactions à l’égard de cette nouvelle newsletter.
Bonne lecture
Bacem DAMAK
Président du Conseil Régional du Sud de l’Ordre des Experts Comptables
Dans le cadre des « Samedis de Formation » dédiés aux experts-comptables stagiaires et aux collaborateurs des cabinets d’expertise comptable de la région, le Conseil Régional du Sud (CRS) de l’Ordre des Experts-Comptables de Tunisie (OECT) a organisé une belle série d’actions de formation en l’espace de moins de quatre mois. En effet, après seulement quelques mois de son élection, le Conseil compte, d’ores et déjà, 5 actions à son actif. Ce chiffre en dit long, se besoin est, sur l’intérêt qu’accorde le nouveau bureau à la question de la formation des stagiaires.
Une première session de formation portant sur : » La Doctrine Administrative pour l’année 2015 » a eu, en effet, lieu le samedi 19 septembre 2015 à la Section de Sfax de l’Institut Arabe des Chefs d’Entreprise (IACE) et a été animée par l’expert-comptable et membre du Bureau du CRS Mohamed Ilyes GHRAB.
Une deuxième session portant sur » La mise en place d’un système de comptabilité analytique de gestion » s’est déroulée le samedi 3 octobre 2015 également à l’IACE et a été animée par l’expert-comptable Wajih Khemakhem. La troisième session de formation a porté sur « L’organisation des dossiers de travail dans une mission d’audit » et fut animée le samedi 17 octobre 2015 à l’IACE par l’expert-comptable Moez Chaaben.
Axées sur le thème » L’Excel avancé « , les deux dernières formations ont eu lieu les samedis 7 octobre et 21 novembre 2015 à l’hôtel Thyna Sfax et ont été animées par l’Expert en informatique Houcem Megdich.
Soucieux du rôle important que doit jouer la profession d’expertise comptable pour servir l’intérêt public, ainsi que de l’importance de la lutte contre le blanchiment d’argent qui s’érige en préoccupation de sécurité du pays, le Conseil Régional du Sud (CRS) de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie (OECT) a organisé au mois de décembre dernier à Sfax un colloque portant sur le thème « La nouvelle loi anti-blanchiment d’argent : enjeux, impacts et menaces sur la pratique des affaires en Tunisie ».
L’objectif de ce colloque était, d’accroître le niveau de sensibilisation des différents intervenants aux implications possibles des opérations ou activités liées au blanchiment d’argent ainsi que de l’importance des enjeux, impacts et menaces sur la pratique des affaires en Tunisie.
Plus que 450 cadres, dont 115 experts-comptables, ont participé à ce colloque. Outre le corps des experts, des hauts fonctionnaires de l’Etat, des universitaires et des juristes ont contribué à l’enrichissement du contenu de cette journée de réflexion et de sensibilisation.
Les intervenants ont, essentiellement, mis l’accent sur les enjeux de la lutte anti-blanchiment d’argent dans le contexte actuel du pays, les dispositifs et les structures de mise en œuvre de la nouvelle loi, l’impact sur la gestion des affaires en Tunisie ainsi que les attentes de la société à l’égard de la profession comptable pour combattre le blanchiment et pour servir l’intérêt public.
La journée a été clôturée par un débat portant sur l’implication des experts-comptables dans la lutte anti-blanchiment ainsi que l’aggravation de leur responsabilité à ce titre, pour conclure que, l’engagement de la profession comptable dans le combat national contre le blanchiment, la fraude et les autres formes d’abus est d’une nécessité vitale aussi bien pour le pays que pour laprofession.
L’Assemblée Générale Annuelle a été tenue le Vendredi 16 Mai 2014 à 16h à la salle d’honneur de la foire internationale de Sfax.
Cette assemblée a été précédée par une réception organisée à 15h à l’honneur des nouveaux inscrits. Vous trouvez ci-joint le Mot du Président et le Rapport d’activité.
L’Assemblée Générale Annuelle a été tenue le Vendredi 16 Mai 2014 à 16h à la salle d’honneur de la foire internationale de Sfax.
Cette assemblée a été précédée par une réception organisée à 15h à l’honneur des nouveaux inscrits. Vous trouvez ci-joint le Mot du Président et le Rapport d’activité.
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